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PINEL +voici les principaux changements 2023

Article du 26 Avril 2022 par KG Patrimoine

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La loi PINEL ne disparait pas elle s'adapte aux conditions environnementales vive PINEL + 2023


PINEL + voici les principaux changement 2023

Comme nous l'avons vu et dit à ce propos, le PINEL 2023 différera du pinel en place jusqu'au 31 décembre 2022. Ceci dit la ministre du logement et du territoire Emmanuelle Wargon avait quelque peu annoncé un certain nombre de pistes qui semblent il n'étaient plus à l'état de suggestion.

Investissements réalisés : Les choses se précisent

  1. Au 1er janvier 2023, nous allons découvrir les compléments d'information qui seront utiles pour prétendre à déduire pleinement des avantages fiscaux pour un maximum de réductions fiscales Pinel +.
  2. Les logements situés dans la zone géographique prioritaire ou quartier (QPV) pour lequel une convention aurait été signée (telle que zone B2 prise en compte) profite des réductions fiscales sur l impôt sur le revenu, déjà lus dans les articles publiés jusqu'à ce jour.Seulement pour tenir compte du RE2020, un certain nombre de points seront abordés,
  3. Le permis de construire prendra date après le 1er janvier 2023 et par suite 2024,
  4. L'achat devra comprendre ce QPV c'est à dire correspondre au quartier prioritaire de la ville ainsi déterminé
  5. Logement neuf en 2023 puis 2024 dans une zone Pinel donc, respectant le niveau de qualité de performance énergétique et enveironnementale plus haut que la réglementation précédente
  6. respecter les exigences environnementales prévues pour l'année 2025 RE2020,
  7. surface minimale habitable suivant les types de logement :
  8. Type 1 d'une surface de 28 metres carrés minimum
  9. T2 pour 45 m2
  10. T3 pour 62 m2
  11. T4 pour 79 m2 
  12. T5 pour 96 m2 

Nouveautés en faveur de la nature     

De plus, et en fonction des pièces principales précitées, le logement neuf devra disposer d'un espace extérieur privatif compris entre 3 et 9 mètres carrés . En outre, à partir du T3 les appartements devront profiter de deux façades opposées ou orientiées différemment (par exemple l appartement serait dit traversant, les façades seront opposées ou encore l'appartement se postionnerait en coibn de batiment présentant ainsi deux façàdes orientées Sud et Ouest ou enfin Nord ou Est ).

Au delà, la RE2020 remplace désormais la RT2012 touchant principalement au renforcement de la sobriété, de prendrre en compte l'empreinte gouvernementale des bâtiments de sorte à anticiper l'inconfort provoqué par la chaleur estivale.

seront concernés l'épaisseur des isolants thermique et accoustiques, mais également les modes de chauffage, la climatisation , la ventilation, l'éclairage et un point particulier pour la production d'eau chaude sanitaire formant ainsi l'essentiel des normes RE2020 en attendant d entrer plus avant dans le détail de cette réforme .

Que faut il pour bénéficier de PINEL + ?

  1. Dès 2023, les logements acquis devront répondre aux normes RE2020 prévues pour 2025.
  2. Dès 2024, les logements acquis respecteront les normes conformes aux exigences de la classe A du DPE (Diagnostic Performance Energétique )
  3. Acquérir un logement neuf, dans l année 2023 ou même 2024, mais construit à partir d'un permis de construire déposé avant le 1er janvier 2022, voire 1er janvier 2021, suivant la vente en l etat futur d achèvement par exemple, devra respecter le label environnement E+C également se soumettre aux exigences de la classe A diagnostic performance energetique (DPE)
  4. Dernier point concernant des logements encore plus anciens mais acquis plus tard en 2023 et 2024, ils devront respecter les normes classe A ou B , autrement dit ils devront subir des travaux de mise aux normes pour la plupart des cas.