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Qu'est ce qu'un prêt transférable ? Pour qui ? Pour quoi ?

Article du 11 Janvier 2023 par KG Patrimoine

Comment savoir si son prêt est transférable ? Qu'est-ce que le transfert de prêt ?; Quelle banque propose le transfert de prêt ?; Comment se passe un transfert de crédit ?; vendre sa maison pour en acheter une autre ;  Comment changer de maison quand on est propriétaire ? ; Comment faire pour vendre sa maison et en acheter une autre ?;  Pourquoi changer de maison ?;  Quand Faut-il changer de maison ?;

Le prêt transférable dans le marché de l'immobilier ! ce n'est pas nouveau et pourtant bien peu de dossiers sont concernés par cette clause. Pourquoi ?


Sommaire
1. Qu'est ce qu'un prêt transférable ?



Qu’est-ce qu’un prêt transférable ? pour qui, pour quoi ?


Connaître cette possibilité vous ouvrirait des options, si d’aventure vous deviez revendre au cours du

remboursement de votre prêt immobilier actuel ?.

En effet, lors de la signature de votre demande de prêt, cette question aurait elle été abordée par

Exemple ?

Sans doute que non, car cette possibilité non seulement n’est pas ou peu connue, mais n’est quasiment plus proposée.

Autrefois les prêts transférables se classaient parmi les prêts réglementés ou spéciaux, de type prêt immobilier du crédit Foncier, entre autres. Il s’agissait de dossier reposant sur une garantie réelle hypothèque premier rang ou privilège du vendeur ou encore de privilège de prêteur de deniers.

Lors de la revente, supposons à la suite d’une mutation professionnelle que vous revendiez votre  résidence principale afin d’investir dans la région de votre employeur.


Ainsi dans la pratique courante, il vous est proposé, un prêt relais pour acquérir tout de suite votre nouveau bien. Autrement dit, la banque fait l’avance de la somme qui vous reviendra lors de la vente du bien, déduction faite du capital emprunté restant dû (qui sera de ce fait soldé).

Avantage du transfert du prêt immobilier initial


En cas de transfert du prêt immobilier, vous auriez la possibilité d’acquérir un nouveau logement en conservant le prêt immobilier initial restant dû et de compléter soit avec le produit de la vente soit en souscrivant un prêt complémentaire.

A quelles conditions ?


La première condition serait de conserver les caractéristiques du logement, de conserver le même usage résidence principale pour notre exemple, de présenter les mêmes garanties. En d’autres termes vous devez présenter des conditions identiques au prêt initial en place. De plus, la valeur du nouveau logement doit être supérieure au montant du prêt  restant dû qui sera transféré.

Bien entendu, la vente ainsi que l’achat doivent être compris dans un délai raisonnable. Autrefois lorsque cette opération existait le produit de la vente de la résidence principale était consigné sur un compte séquestre à la caisse des Dépôts et Consignation, ouvert par le notaire chargé de cette transaction.

Bien entendu si vous souhaitez souscrire un prêt complémentaire, il va de soi d’en faire la demande dans la même banque.   


Avantages


Le premier avantage réside dans la simplicité de la transaction, pas de frais de remboursement anticipé (IRA) sauf lorsque votre contrat vous exonère pour une mutation professionnelle, enfin pas ou peu de frais de dossier.

En période de hausse des taux d’intérêts à l’évidence si votre prêt a été réalisé à un taux inférieur et de plus à un taux d’emprunt   taux fixe, vous bénéficierez de ce maintien. Car, l’opération se limite à une rédaction administrative du dossier et de la garantie, la banque n’emploie pas de nouvelles ressources pour cela.  

Vous conservez donc les mêmes conditions identiques au commencement de ce crédit, même chose pour l’assurance quand bien même votre état de santé ait pu changer depuis la souscription de ce crédit.

A ce sujet, pour être complet avec l’assurance emprunteur, nul ne vous empêche de négocier la cotisation (seulement avec votre banque en cas de dégradation de votre santé)ou rechercher une meilleure offre à la concurrence, si votre cas le permet .


Transférabilité  mode d’emploi


La question se pose actuellement, nous l’avons compris, pour les nouveaux crédits à souscrire, pour deux raisons,  compte tenu de la situation haussière des taux d’emprunt immobilier, pour l’emprunteur, et de privilégier une clientèle fidèle toute  la durée du prêt immobilier, pour la banque.

En effet, selon les statistiques bon an, mal an un emprunt immobilier souscrit pour 20 ans est remboursé par anticipation en moyenne au bout de 8 ans. C’est un véritable casse tête pour, le banquier qui investi dans l’avenir en espérant conservé un portefeuille de clients à fort potentiel. Perdre un client après 8 ans de bonnes relations créé inévitablement un préjudice au niveau des contrats tant d’épargne que d’assurance des biens et des personnes, voire des prêts auto,  conso.

Mais voilà, si la question est évoquée, dans les médias, c’est sans doute parce qu’elle vient plutôt de « l’extérieur » autrement des politiques qui visent un meilleur pouvoir d’achat pour ses concitoyens.


Comment obtenir le transfert de son crédit immobilier


Il y a de fortes chances que vos contrats actuels ne font pas état de cette clause de transférabilité, qui rappelons le concerne en premier chef l’emprunteur mais aussi et pourquoi pas l’acheteur s’il présente une certaine homogénéité par rapport aux conditions initiales du prêt immobilier. Car, l’acheteur peut être autorisé à la même condition que le souscripteur du prêt…. Négociation sur la table !

Pour les nouveaux emprunteurs il est important d’ouvrir ce débat au moment de la négociation du prêt immobilier, car il englobe les conditions de remboursement anticipé de facto.

Il bloquerait le taux d’emprunt aux conditions d’aujourd’hui, nonobstant la situation future, qui de toutes façons ouvrira l’alternative de rembourser par anticipation si le taux n’était plus avantageux ou conserver par transfert, selon la solution présente.

Cette négociation vaut bien autant qu’obtenir quelques centièmes de taux d’intérêt en moins … peut être ?